Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORGANOSCOPIE
Numéro de dépôt :
1727168
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
Présentation de la marque ORGANOSCOPIE
Déposée le 28 décembre 1990 par BIDAULT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGANOSCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORGANOSCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANOSCOPIE est expirée depuis le 28 décembre 2000.
BIDAULT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35